Le blog Web3/Crypto

Réalisation d’une ICO: le guide juridique complet

Une "ICO" ("initial coin offering") est un type de financement par le recours aux cryptomonnaies. Il s'agit souvent d'une forme…

3 ans ago

BSAR: une alternative à l’ICO et un levier de croissance à ne pas négliger

Les entrepreneurs, constamment à la recherche de moyens pour financer et soutenir la croissance de leur entreprise, peuvent trouver dans…

3 ans ago

Loi sur les influenceurs: guide pratique complet

La "Loi pour encadrer l'influence commerciale et lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux" a été publiée…

3 ans ago

L’AMF publie un papier de discussion sur la finance décentralisée (DeFi)

La question de la régulation de la finance décentralisée (ou "DeFi") est un sujet majeur pour l'écosystème du Web3. En…

3 ans ago

Publication des Règlements crypto MiCA et TFR au journal officiel de l’Union Européenne

Le Conseil de l’Union Européenne avait, le 16 mai 2023, adopté définitivement les Règlements MiCA (« Markets in Crypto-Assets ») et TFR…

3 ans ago

Victime d’un vol de cryptomonnaies ? Comment réagir juridiquement

Être victime d'un vol de cryptomonnaies peut être très stressant et éprouvant pour les victimes. Il est donc important d'agir…

3 ans ago

Régulation des cryptomonnaies: la SEC siffle la fin de la partie

Le gendarme financier américain (la "SEC") fait actuellement feu de tout bois pour réguler les cryptomonnaies en lui appliquant l'exigeante…

3 ans ago

Pas de responsabilité d’une banque pour avoir autorisé des virements vers des plateformes de trading

Infirmant le jugement du tribunal de Nanterre, la Cour d'appel de Versailles a rejeté la demande d'un particulier tentant d'engager…

3 ans ago

Incidences fiscales d’une Initial Coin Offering (ICO) réalisée sans société

L'Initial Coin Offering (ICO) est une opération de levée de fonds par offre au public. Elle est destinée à solliciter de…

3 ans ago

Validation de la saisie de cryptomonnaies d’origine illicite

La Cour de cassation a validé la saisie de 5,54 bitcoins d'une personne soupçonnée d'avoir réalisé une opération de blanchiment…

3 ans ago