Le blog Web3/Crypto

NFT et droit de propriété intellectuelle

Les domaines de l'art, de la mode et du jeu n'ont pas attendu les jetons non fongibles (ou "NFT") pour…

2 ans ago

Cryptomonnaies: qu’est-ce que le VISA optionnel de l’AMF ?

Une offre au public de jetons (Initial Coin Offering, ci-après « ICO ») est une opération de levée de fonds…

2 ans ago

Cryptomonnaies: qu’est-ce que le « Document d’Information Synthétique » (DIS) ?

Les entrepreneurs sont assujettis à des obligation d'information strictes à l'égard des investisseurs lorsqu'ils souhaitent lever des fonds. En effet,…

2 ans ago

Prospectus AMF et crypto: quand est-il exigé ?

Les entrepreneurs sont assujettis à des obligations d'information strictes à l'égard des investisseurs lorsqu'ils souhaitent lever des fonds. En effet,…

2 ans ago

Whitepaper crypto: attention à votre responsabilité civile et pénale !

Une « ICO » (« initial coin offering ») est un type de financement par le recours aux cryptomonnaies. Depuis plusieurs années, de nombreux…

2 ans ago

Whitepaper crypto: que doit-il contenir ?

Une « ICO » (« initial coin offering ») est un type de financement par le recours aux cryptomonnaies. Depuis plusieurs années, de nombreux…

2 ans ago

Contrôles fiscaux: l’étau se resserre en 2024 !

Thomas Cazenave (Ministre délégué aux Comptes publics de France) poursuit la multiplication des outils de lutte contre la fraude fiscale.…

2 ans ago

L’AMF dévoile son plan d’action pour les cryptomonnaies 2024

Le 18 janvier 2024, l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) a dévoilé son plan d’actions et ses priorités pour 2024. Ces…

2 ans ago

Directive DAC8: renforcement de la surveillance des plateformes d’échange de cryptomonnaies

Après l'entrée en vigueur du Règlement MiCA (Market in Crypto Assets) le 29 juin 2023, le législateur européen a adopté…

2 ans ago

Jurisprudence: engager la responsabilité de sa banque en cas d’escroquerie aux cryptomonnaies

Est-ce que les Français victimes d’escroquerie à la suite du transfert de fonds vers des plateformes de trading de cryptomonnaies…

2 ans ago